Interdiction du HHC au 12 juin 2023 : chronologie complète

Le HHC (hexahydrocannabinol) a commencé à apparaître sur le marché français fin 2021, porté par des boutiques cherchant une alternative au CBD classique offrant une sensation plus marquée, sans tomber sous le coup de la législation sur les stupéfiants puisque non explicitement listé à l'époque.

Sa popularité a explosé au cours de l'année 2022, au point de devenir en quelques mois l'un des produits phares de nombreuses boutiques spécialisées, avec une offre allant des fleurs infusées aux cartouches de vape, jusqu'à représenter selon certains professionnels une part significative du chiffre d'affaires du secteur du chanvre bien-être fin 2022.

Face à la croissance rapide du marché du HHC, le gouvernement a pris un premier arrêté en 2023 visant à interdire la production, la vente et la consommation de cette substance.

Ce texte a rapidement fait l'objet d'un recours devant le Conseil d'État, plusieurs acteurs du secteur estimant la procédure entachée d'irrégularités, notamment sur le fondement juridique invoqué pour justifier une interdiction générale et absolue plutôt qu'un classement spécifique sur la liste des stupéfiants.

Le Conseil d'État a suspendu en référé une partie du dispositif d'interdiction initial, jugeant que le gouvernement avait excédé ses pouvoirs en interdisant de façon générale et absolue une substance sans passer par la procédure adaptée de classement sur la liste des stupéfiants, qui relève d'un cadre juridique distinct et mieux encadré.

Cette décision a créé une fenêtre de flottement juridique de plusieurs semaines, durant laquelle le statut exact du HHC est resté incertain pour les professionnels du secteur.

Pour sécuriser juridiquement l'interdiction, le gouvernement a finalement emprunté la voie du classement sur la liste des stupéfiants, via un arrêté pris sur avis de l'ANSM, entré en vigueur le 12 juin 2023. Ce texte a inscrit simultanément le HHC, le HHC-O et le HHCP sur cette liste, leur conférant le même statut juridique que le cannabis à usage récréatif, avec effet immédiat dès sa publication, sans période de tolérance pour l'écoulement des stocks déjà produits ou importés.

De nombreuses boutiques ayant construit une part importante de leur activité autour du HHC ont dû retirer l'intégralité de leurs produits de la vente dans les jours suivant l'entrée en vigueur de l'arrêté, sous peine de poursuites pénales pour détention et cession de stupéfiants.

Aucune indemnisation publique n'a été prévue pour compenser la perte de ces stocks, ce qui a fragilisé financièrement certains commerçants ayant investi massivement dans cette gamme de produits durant les mois précédents.

L'épisode du HHC a établi un schéma que l'administration a réutilisé par la suite : évaluation par l'ANSM, puis arrêté de classement sur la liste des stupéfiants avec effet immédiat. Ce même schéma a servi pour le classement du H4-CBD et du H2-CBD le 22 mai 2024, puis pour la clause générique du 6 février 2026 couvrant les dérivés du benzo[c]chromène comme le THCP, le THC-O ou le 10-OH-HHC.

Chaque nouvelle vague a suscité les mêmes réactions du secteur : recherche rapide de nouvelles molécules de contournement, jusqu'au classement suivant.