HHC et cannabinoïdes de synthèse : le point sur leur statut légal

Le HHC (hexahydrocannabinol) est apparu massivement sur le marché français à partir de fin 2022, porté par un vide juridique : la molécule n’était pas explicitement mentionnée dans la liste des stupéfiants en vigueur à l’époque, contrairement au THC. Des fabricants ont profité de cette zone grise pour proposer des fleurs infusées, des résines et des liquides à base de HHC, présentés comme une alternative légale procurant des effets proches du THC. Cette croissance rapide, alimentée par une forte demande et une communication commerciale parfois agressive, a rapidement attiré l’attention des autorités sanitaires, inquiètes de l’absence totale de données toxicologiques sur une molécule obtenue par hydrogénation chimique du cannabidiol ou d’extraits de chanvre, un procédé industriel sans équivalent naturel significatif dans la plante.

L’arrêté du 12 juin 2023, publié au Journal officiel, inscrit le HHC ainsi que ses dérivés HHC-O (acétate de HHC) et HHCP sur la liste des stupéfiants en modifiant l’arrêté du 22 février 1990 fixant cette liste.

Concrètement, cela signifie que ces substances sont désormais soumises au même régime juridique que le cannabis classique ou d’autres stupéfiants classés : leur production, leur transformation, leur transport, leur détention, l’offre, la cession et l’acquisition sont interdits sur le territoire français, en dehors d’un cadre de recherche autorisé.

Cette décision a été prise en urgence par l’ANSM, qui a saisi le ministère de la Santé d’une demande de classement au regard des risques identifiés, sans attendre les procédures habituelles de plusieurs mois qui accompagnent parfois ce type de mesure.

L’ANSM a justifié le classement du HHC en soulignant l’absence totale de données toxicologiques robustes sur cette molécule, obtenue par un procédé de synthèse chimique impliquant un catalyseur métallique et de l’hydrogène sous pression.

Contrairement au CBD ou au CBG, présents naturellement dans la plante à des taux mesurables, le HHC commercialisé provient presque exclusivement d’une transformation en laboratoire, avec un risque de résidus de catalyseurs ou de sous-produits de réaction mal caractérisés.

L’Agence a également relevé un usage détourné croissant, la molécule étant recherchée précisément pour ses effets psychoactifs comparables à ceux du THC, ce qui la rapprochait davantage d’un stupéfiant récréatif que d’un complément de bien-être au sens où le CBD est généralement présenté.

Depuis le classement de juin 2023, la détention de HHC relève du même cadre pénal que la détention de tout autre stupéfiant en France, prévu par les articles 222-37 et suivants du Code pénal.

La simple détention peut être sanctionnée, et la cession ou le trafic exposent à des peines nettement plus lourdes, pouvant aller jusqu’à plusieurs années d’emprisonnement et des amendes conséquentes selon les quantités et les circonstances.

Un produit acheté légalement avant juin 2023 n’est pas rétroactivement excusé : la détention reste sanctionnable au regard de la loi actuelle, indépendamment de la date d’acquisition. C’est un point souvent mal compris par les consommateurs ayant constitué un stock avant l’interdiction.

Le HHCP (hexahydrocannabiphorol) est un analogue du HHC doté d’une chaîne latérale plus longue, ce qui lui confère une affinité accrue pour les récepteurs cannabinoïdes et une puissance rapportée nettement supérieure à celle du HHC classique. Sa structure chimique proche du HHC a permis son inclusion directe dans le même arrêté du 12 juin 2023, sans procédure de classement distincte.

Sur le plan commercial, le HHCP avait été mis en avant par certains fabricants comme une version « renforcée » du HHC juste avant l’interdiction, ce qui illustre la rapidité avec laquelle de nouvelles molécules dérivées apparaissent sur ce marché, souvent plus vite que le cadre réglementaire ne peut les évaluer une par une.

Après le classement du HHC, du HHC-O et du HHCP, le marché légal français reste construit autour du CBD, du CBG, du CBC, du CBN et du THCV, cannabinoïdes non classés stupéfiants tant que le produit final respecte le seuil de 0,3 % de delta-9-THC.

Ces molécules, présentes naturellement dans la plante de chanvre, ne nécessitent pas de synthèse chimique poussée pour être extraites à des concentrations commercialisables.

Les enseignes qui proposaient auparavant du HHC ont pour la plupart réorienté leur offre vers ces cannabinoïdes légaux ou vers des blends associant plusieurs d’entre eux, une évolution qui a aussi renforcé la demande de certificats d’analyse détaillés pour rassurer une clientèle échaudée par ce changement réglementaire brutal.